Accueil du site > Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Contenu de la page : Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2018
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Création de poste Adjoint Technique au 1er janvier 2019 au sein du Service Technique
  • Indemnité de conseil 2018 comptable public (Mme Montchal)
  • Indemnités de fonction 2019 : Maire - Adjoints - Conseiller Municipal délégué
  • Renouvellement bail local communal situé 1 rue Maréchal Fayolle avec la Direction Départementale des Finances Publiques
  • Tarifs publics 2019
  • Tarifs droits de place 2019
  • Tarifs cimetière 2019 : concessions et columbarium
  • Tarifs ramassage scolaire année scolaire 2018-2019
  • Emprunt à contracter
  • Décisions Modificatives Budgétaires
  • Redevance 2018 occupation du domaine public par Orange
  • Avenant N°1 à la convention de gestion de l’assainissement entre la Commune et la Communauté de Communes "Loire-Semène"
  • Renouvellement du bail pour le local communal situé 1 rue Maréchal Fayolle avec la Direction Départementale des Finances Publiques
  • Renouvellement du bail pour le local communal situé Chemin des Frères Boyer avec Mr Manuel CHAVANA
  • Décision sur le lancement du projet de réhabilitation de la Halle
  • Décision sur la gestion du Camping Municipal "La Fressange" pour 2019
  • Questions diverses

Agenda

Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 13 décembre
En Mairie
à partir de 20h00